Pascal Revel

De: Pascal REVEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2024-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000049573907(source JORF)
réintégration
23 Mai 202423/05/2024
De: Pascal REVEL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
des cadres
JORFTEXT000049573907(source JORF)
radiation
23 Mai 202423/05/2024
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1638657S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201725/01/2017
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1621849S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201625/08/2016
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1610167S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201625/05/2016
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031474509(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1522832S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1522832S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1518523S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201525/08/2015
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1504053S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201525/03/2015
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1500731S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201510/02/2015
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1425655S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201425/11/2014
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1413318S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213602(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1326604S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 201325/12/2013
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028320022(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201313/12/2013
De: REVEL Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de capitaine de la police nationale (année 2013)
LIEUTENANTS DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT
MORACCHINI – VILLARD Elsa
INTC1242475A(source BOMI)
inscription
21 Mars 201321/03/2013
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
date_debut="2012-09-01"
date_fin="2012-08-31"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026314459(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201226/08/2012
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026293475(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201219/08/2012
De: REVEL (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000025802992(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: REVEL Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1134236A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Revel (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
Aviation civile est fixé
JORFTEXT000000557670(source JORF)
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Revel (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000375642(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998